FOB (Free On Board) : définition dans le commerce des grains
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FOB est la base la plus courante pour les grains vendus depuis les ports de la mer Noire. Ce que couvrent le vendeur et l'acheteur, quand le risque est transféré et ce qu'il faut vérifier dans un contrat FOB.
FOB signifie Free On Board (« franco à bord »). C'est l'une des 11 règles Incoterms 2020 publiées par la Chambre de commerce internationale (ICC). En FOB, le vendeur livre la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur, au port d'embarquement convenu. À partir de ce moment, le risque de perte ou de dommage passe à l'acheteur.
Dans le commerce des grains, un prix s'exprime toujours avec la règle et le port, par exemple « par tonne FOB Tchornomorsk ». Sans le port, un prix FOB ne peut pas être comparé à d'autres offres.
Qui fait quoi en FOB
| Obligation | Vendeur | Acheteur |
|---|---|---|
| Dédouanement export et documents | oui | non |
| Acheminement au port et chargement à bord | oui | non |
| Désignation du navire | non | oui |
| Fret maritime principal | non | oui |
| Assurance de la marchandise | non | dans son propre intérêt |
| Dédouanement import et droits | non | oui |
| Risque | jusqu'à la mise à bord | à partir de la mise à bord |
Quand le risque est transféré
Le risque passe lorsque la marchandise est à bord du navire. Le bastingage ne compte plus, comme c'était le cas avant les Incoterms 2010. Pour des grains en vrac chargés par convoyeur, le risque passe lorsque le grain entre dans la cale.
FOB : transport maritime et fluvial uniquement
FOB s'applique uniquement au transport maritime et fluvial. Des grains en vrac chargés sur un navire ou une barge du Danube conviennent bien à FOB. Pour des grains en conteneurs, l'ICC recommande FCA, car le conteneur est remis au terminal et non à bord.
Ce qu'il faut prévoir dans un contrat FOB sur les grains
Les Incoterms règlent la livraison, le risque et les frais. Ils ne règlent ni les conditions de chargement, ni la qualité, ni le paiement. Le contrat doit donc :
- indiquer le port et, si possible, le terminal ;
- fixer la période d'embarquement et le préavis de désignation du navire par l'acheteur ;
- fixer la cadence de chargement, les staries et les surestaries ou la prime de célérité ;
- fixer la tolérance sur la quantité, par exemple ±5 % au choix de l'acheteur ;
- préciser si la qualité et le poids au chargement sont définitifs et quel organisme d'inspection délivre les certificats ;
- lister les documents du vendeur : certificat phytosanitaire, certificat d'origine, certificats de qualité et de poids ;
- renvoyer à une formule type, par exemple un contrat GAFTA en conditions FOB.
Une variante courante est FOB ST (stowed and trimmed) : le vendeur paie aussi l'arrimage et le nivellement du grain en cale.
FOB ou CIF
| FOB | CIF | |
|---|---|---|
| Fret jusqu'au port de destination | acheteur | vendeur |
| Assurance | acheteur, dans son propre intérêt | vendeur, couverture minimale |
| Transfert du risque | à bord au port d'embarquement | à bord au port d'embarquement |
| Le prix est exprimé au | port d'embarquement | port de destination |
Dans les deux règles, le risque passe au port d'embarquement. La différence tient à qui affrète le navire et paie le voyage. En savoir plus : CIF : définition dans le commerce des grains.
Comparer des offres FOB
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