Incoterms 2020 : les 11 règles expliquées pour le commerce des grains
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Les Incoterms 2020 définissent où le vendeur livre, quand le risque est transféré et qui paie le transport. Les 11 règles, les changements de 2020 et les règles les plus utilisées dans les grains.
Les Incoterms sont des règles commerciales standard publiées par la Chambre de commerce internationale (ICC). L'édition en vigueur, Incoterms 2020, s'applique depuis le 1er janvier 2020. Chaque règle est un code de trois lettres qui répond à trois questions : où le vendeur livre, quand le risque passe à l'acheteur et qui paie chaque partie du transport et du dédouanement.
Les Incoterms ne fixent ni le prix, ni le paiement, ni la qualité, ni le transfert de propriété. Ces conditions relèvent du contrat. Pour appliquer une règle, indiquez-la avec un lieu et l'édition, par exemple « FOB Tchornomorsk Incoterms 2020 ».
Les 11 règles en un coup d'œil
| Règle | Nom complet | Transport | Le risque passe à l'acheteur | Fret principal payé par |
|---|---|---|---|---|
| EXW | Ex Works | tous | dans les locaux du vendeur | acheteur |
| FCA | Free Carrier | tous | à la remise au transporteur de l'acheteur | acheteur |
| CPT | Carriage Paid To | tous | à la remise au premier transporteur | vendeur |
| CIP | Carriage and Insurance Paid To | tous | à la remise au premier transporteur | vendeur |
| DAP | Delivered at Place | tous | au lieu convenu, prêt pour le déchargement | vendeur |
| DPU | Delivered at Place Unloaded | tous | au lieu convenu, après déchargement | vendeur |
| DDP | Delivered Duty Paid | tous | au lieu convenu, dédouané à l'import | vendeur |
| FAS | Free Alongside Ship | maritime et fluvial | le long du navire au port d'embarquement | acheteur |
| FOB | Free On Board | maritime et fluvial | à bord au port d'embarquement | acheteur |
| CFR | Cost and Freight | maritime et fluvial | à bord au port d'embarquement | vendeur |
| CIF | Cost, Insurance and Freight | maritime et fluvial | à bord au port d'embarquement | vendeur |
Attention aux règles C : CPT, CIP, CFR et CIF. Le vendeur paie le transport jusqu'à destination, mais le risque passe bien plus tôt, à l'embarquement.
Ce qui a changé avec les Incoterms 2020
- DAT devient DPU. La livraison peut avoir lieu en tout lieu, pas seulement dans un terminal, et inclut le déchargement.
- CIP exige désormais une assurance plus large, Institute Cargo Clauses (A). CIF n'exige toujours que la couverture minimale, Clauses (C).
- En FCA, les parties peuvent convenir que le transporteur de l'acheteur remet au vendeur un connaissement « à bord ». Utile en cas de paiement par crédit documentaire.
- En FCA, DAP, DPU et DDP, les parties peuvent utiliser leurs propres moyens de transport.
- Les frais liés à la sûreté sont désormais répartis explicitement.
Les règles utilisées dans le commerce des grains
| Situation | Règles habituelles |
|---|---|
| Grains en vrac par mer depuis un port de la mer Noire | FOB, CFR, CIF |
| Grains par barge sur le Danube | FOB, FCA |
| Livraison par rail ou camion vers un port ou une frontière | CPT, DAP, FCA |
| Vente départ ferme ou silo, enlèvement par l'acheteur | EXW, FCA |
Pour le vrac maritime, le marché traite surtout en FOB et CIF, et en CFR quand l'acheteur assure lui-même. Les guides FOB et CIF détaillent ces deux règles.
Erreurs fréquentes
- Utiliser FOB ou CIF pour du conteneur ou du transport terrestre. FCA, CPT ou CIP conviennent mieux.
- Omettre le lieu ou l'édition. « FOB » seul, ou « FOB Incoterms 2010 », mène à des litiges.
- Attendre des Incoterms qu'ils règlent les staries, les surestaries ou la qualité. Cela relève du contrat ou de la charte-partie.
- Choisir EXW à l'export quand l'acheteur ne peut pas dédouaner dans le pays du vendeur. FCA est généralement plus sûr.
Les Incoterms sur INBULK
Chaque offre sur INBULK indique sa base et son lieu de livraison, ce qui permet aux acheteurs et aux vendeurs de comparer des prix équivalents. Comment fonctionne INBULK.